Avis n°21 – Danger des interactions entre automatismes non coordonnés

Cas des automatismes indépendants de sécurité du contrôle aérien et des avions

Ce document résulte d’un travail effectué par l’Académie de l’air et l’espace (AAE).

Il présente la nécessité de coordonner les interactions entre les automatismes développés indépendamment dans les deux domaines que sont respectivement, le système sol de contrôle aérien (ATC, Air Traffic Control), y compris dans sa composante aéroportuaire, et les systèmes embarqués à bord des avions.

Il est structuré en quatre principales parties :

• une introduction sur le contexte d’évolution des fonctions de gestion du trafic aérien ;
• une analyse des problèmes liés aux dispositifs de sécurité développés séparément au sol et à bord ;
• un point de constat sur SESAR (Single European Sky ATM Research), le programme de recherche de la Commission européenne en matière d’amélioration de l’ATM (Air Traffic Management, ou gestion du trafic aérien) ;
• une série de recommandations applicables aux activités en cours dans les diverses entités de recherche et de déploiement, dont le programme SESAR.

Le document se concentre sur trois fonctionnalités : l’anticollision en vol, la réduction des collisions avec le relief et la réduction des incursions piste dans le domaine aéroportuaire.

L’objectif de ce document est de souligner la nécessité de la mise en place de processus procéduraux et informationnels tant au niveau de la conception qu’à l’utilisation, entre les systèmes ATC au sol et les systèmes vol à bord, pour assurer leurs efficacités respectives et surtout sans risquer des incohérences dangereuses.

Ce document est principalement destiné aux institutions et organisations concernées par la navigation aérienne. Il s’agit, au niveau mondial de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), au niveau européen de la Commission européenne (DG-MOVE), de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne (EASA), de la “SESAR-JU” et d’Eurocontrol, et enfin au niveau américain de la Federal Aviation Administration (FAA).