Programme
08h45 Accueil café
09H15 Ouverture de la journée
- Jean-Philippe AGRESTI, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique
- Cyril BLOCH, Directeur du Pôle transports (IFURTA l CDMT), Codirecteur du Centre de Droit Économique (EA 4224)
- Julie LABORDE DIT BOURIAT, Directrice IFURTA, Vice-Directrice Pôle transports
09h30 : Ouverture du colloque, Introduction
Par Monsieur Gérard Brachet, ancien Directeur Général du CNES et ancien Président du Comité des Nations unies pour l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique, membre de l’AAE
9h45 : Ouverture de la 1ère session : Présentation des travaux des étudiants de l’IFURTA
- Exploitation de l’espace : Définitions/Cadre du colloque,
- Etudiants IFURTA Groupe 1
9h50 : 1ère session – Le potentiel de l’Exploitation / Etat des lieux et perspectives
- La conquête spatiale : de l’exploration à l’exploitation, rétrospective par Philippe Jung
- Quelles ressources présentes dans les corps célestes peuvent techniquement être exploitées ? Quels gains ? scientifiques, financiers ? Quelles perspectives et à quelles échéances ? Chercheur Aix Marseille Université (intervenant à confirmer)
- Présentation des divers projets existants : exemple de Moon Village Association, Oleg Ventskovsky, Moon Village Association
11h15 : Table ronde – débat
En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants
12h00 : Cocktail déjeunatoire
13H30 : Ouverture de la 2ème session : Présentation des travaux des étudiants de l’IFURTA Le droit est-il adapté à l’évolution des activités spatiales ?
Etudiants IFURTA Groupe 2
13h35 : 2e session – Le régime juridique de l’exploitation
- Le statut juridique de la Lune et des autres corps célestes, Armel Kerrest, Professeur de droit public à l’Université de Bretagne Occidentale, Fondateur de l’Institut de Droits des Espaces Internationaux et des Télécommunications, Président de l’Association pour le développement du droit de l’espace en France
- Regard comparé avec le droit de la mer/ le REX de l’exploitation des fonds marins – Loïc Roulette, Docteur en droit, Centre de droit maritime et des transports, FDSP Aix Marseille Université
- Du droit à l’exploitation au droit de l’exploitation, Mireille Couston, Professeur de droit, spécialisée notamment dans le droit spatial, Directrice du Master de Droit International (Lyon 3) / Directrice du Centre du droit des espaces et des frontières (Lyon 3)
- Vers un cadre légal pour l’exploitation des ressources spatiales : l’exemple du Luxembourg, Richard Ledain Santiago, Avocat partner Fieldfisher
11h15 : Table ronde – débat
En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants
15H30 : Pause-café
15h45 : Ouverture de la 3ème session : Présentation des travaux des étudiants
- Bénéfices Risques/Quelle gestion des risques ?
- Etudiants IFURTA Groupe 3
15h50 : 3e session : Les risques de l’exploitation
- Gestion et partage des risques dans les projets spatiaux, Cécile Gaubert, avocate spécialisée en droit spatial
- Quelle responsabilité des entreprises privées ? Les assurances des activités spatiale
- Risques environnementaux, conséquences dommageables de l’exploitation, intervenant à confirmer
- Le financement de ces nouvelles applications spatiales, Marc Borello, ancien directeur juridique Thalès et arbitre dans le domaine spatial (à confirmer)
16h50 : Table ronde – débat
En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants
17h20 : Quel futur pour l’Espace ?
par Jean-Jacques Dordain, ancien directeur général de l’ESA et conseiller du gouvernement du Luxembourg pour l’espace
17h40 : Synthèse/Conclusion du Colloque
par Monsieur Gérard Brachet
17h50 : Clôture de la journée
par Cyril Bloch et Julie Laborde
18H00 : Cocktail de clôture
Télécharger le programme et le bulletin d’inscription en PDF