L’exploitation des ressources de l’espace

17 mai 2019
8 h 45 min | 19 h 00 min

Faculté de Droit et de Science Politique (Amphithéâtre Peiresc)
3 avenue Robert Schuman - 13628 - Aix-en-Provence - (France)

Programme

08h45 Accueil café

09H15 Ouverture de la journée

  • Jean-Philippe AGRESTI, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique
  • Cyril BLOCH, Directeur du Pôle transports (IFURTA l CDMT), Codirecteur du Centre de Droit Économique (EA 4224)
  • Julie LABORDE DIT BOURIAT, Directrice IFURTA, Vice-Directrice Pôle transports

09h30 : Ouverture du colloque, Introduction

Par Monsieur Gérard Brachet, ancien Directeur Général du CNES et ancien Président du Comité des Nations unies pour l’utilisation pacifique de l’espace extra-atmosphérique, membre de l’AAE

9h45 : Ouverture de la 1ère session : Présentation des travaux des étudiants de l’IFURTA 

  • Exploitation de l’espace : Définitions/Cadre du colloque,
  • Etudiants IFURTA Groupe 1

9h50 : 1ère session – Le potentiel de l’Exploitation / Etat des lieux et perspectives

  • La conquête spatiale : de l’exploration à l’exploitation, rétrospective par Philippe Jung
  • Quelles ressources présentes dans les corps célestes peuvent techniquement être exploitées ? Quels gains ? scientifiques, financiers ? Quelles perspectives et à quelles échéances ? Chercheur Aix Marseille Université (intervenant à confirmer)
  • Présentation des divers projets existants : exemple de Moon Village Association, Oleg Ventskovsky, Moon Village Association

11h15 : Table ronde – débat

En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants

12h00 : Cocktail déjeunatoire

13H30 : Ouverture de la 2ème session : Présentation des travaux des étudiants de l’IFURTA Le droit est-il adapté à l’évolution des activités spatiales ?

Etudiants IFURTA Groupe 2

13h35 : 2e session – Le régime juridique de l’exploitation

  • Le statut juridique de la Lune et des autres corps célestes, Armel Kerrest, Professeur de droit public à l’Université de Bretagne Occidentale, Fondateur de l’Institut de Droits des Espaces Internationaux et des Télécommunications, Président de l’Association pour le développement du droit de l’espace en France
  • Regard comparé avec le droit de la mer/ le REX de l’exploitation des fonds marins – Loïc Roulette, Docteur en droit, Centre de droit maritime et des transports, FDSP Aix Marseille Université
  • Du droit à l’exploitation au droit de l’exploitation, Mireille Couston, Professeur de droit, spécialisée notamment dans le droit spatial, Directrice du Master de Droit International (Lyon 3) / Directrice du Centre du droit des espaces et des frontières (Lyon 3)
  • Vers un cadre légal pour l’exploitation des ressources spatiales : l’exemple du Luxembourg, Richard Ledain Santiago, Avocat partner Fieldfisher

11h15 : Table ronde – débat

En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants

15H30 : Pause-café

15h45 : Ouverture de la 3ème session : Présentation des travaux des étudiants

  • Bénéfices Risques/Quelle gestion des risques ?
  • Etudiants IFURTA Groupe 3

15h50 : 3e session : Les risques de l’exploitation

  • Gestion et partage des risques dans les projets spatiaux, Cécile Gaubert, avocate spécialisée en droit spatial
  • Quelle responsabilité des entreprises privées ? Les assurances des activités spatiale
  • Risques environnementaux, conséquences dommageables de l’exploitation, intervenant à confirmer
  • Le financement de ces nouvelles applications spatiales, Marc Borello, ancien directeur juridique Thalès et arbitre dans le domaine spatial (à confirmer)

16h50 : Table ronde – débat

En présence de tous les conférenciers de la session, questions réponses avec les participants

17h20 : Quel futur pour l’Espace ?

par Jean-Jacques Dordain, ancien directeur général de l’ESA et conseiller du gouvernement du Luxembourg pour l’espace

17h40 : Synthèse/Conclusion du Colloque

par Monsieur Gérard Brachet

17h50 : Clôture de la journée

par Cyril Bloch et Julie Laborde

18H00 : Cocktail de clôture

Télécharger le programme et le bulletin d’inscription en PDF


Inscription par email, merci d'écrire à : salima.beneddine@univ-amu.fr

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