Accidents aériens : l’expertise judiciaire ; réalités et interrogations

Ouverture du colloque

  • Allocution de bienvenue, M. Didier Lallement, préfet, directeur général de l’aviation civile (DGAC) – Texte] [CV]
  • Ouverture du colloque, M. Georges Ville, président de l’Académie de l’air et de l’espace – Texte] [CV]
  • Présentation des objectifs, Gilbert Guillaume, président du colloque, membre de l’Académie, ancien président de la Cour internationale de justice – Texte] [CV]

Exposés introductifs

  • Incidents et accidents aériens au regard du droit de la responsabilité, Bernard Pestel, membre de l’Académie, pilote de ligne et professeur associé de droit – Texte] [Slide] [CV]
  • L’expertise judiciaire après la réforme de 2004, Marc Guillaume, directeur des affaires civiles et du sceau, ministère de la Justice – Texte] [CV]
  • L’expertise judiciaire dans le domaine médical, prof. Jacques Hureau, expert honoraire agréé par la cour de cassation, membre de l’Académie nationale de médecine – Texte] [Slide] [CV]
  • L’expertise aéronautique dans le système judiciaire américain, Christopher B. Kende, avocat américain, Cozen O’Connor – Texte] [Slide] [CV]
  • Débat avec la salle – Texte]

Table ronde 1 - l'expert et la recherche de la vérité

Présidence : Yves Lambertmembre de l’Académie, ancien secrétaire général de l’OACI

  • Point de vue d’un expert judiciaire : Pierre Loeper, expert près la Cour d’Appel de Paris, agréé par la Cour de Cassation – Texte] [CV]
  • Point de vue d’un expert judiciaire aéronautique : Raymond Auffray, expert près la Cour d’appel de Paris, agréé par la Cour de Cassation – Texte] [CV]
  • Point de vue d’un avocat : Patrice Rembauville-Nicolle, président de la Société française de droit aérien et spatial – Texte] [CV]
  • Point de vue d’un magistrat : Martine Bernard, présidente de la chambre d’instruction de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence – Texte] [CV]
  • Débat avec la salle – Texte]

Table ronde 2 - la dualité d'enquêtes, atouts et faiblesses

Présidence : Jacques Guillerm, membre de l’Académie, ancien directeur adjoint du Commissariat de l’air

  • Le rôle de la gendarmerie des transports aérienslieutenant-colonel Bruno Vigogne, chef d’état-major de la GTA – Texte] [Slide] [CV]
  • L’enquête technique en France, Jean-Luc Benesse, secrétaire général du Bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile (BEA) – Texte] [CV]
  • L’enquête technique hors de France, Jérôme Cazade, directeur général / associé, ALOA communication, ancien élève de l’IFURTA – Texte] [Slide] [CV]
  • La place de l’expert dans la procédure judiciaire, Vincent Favé, expert près la Cour d’Appel de Paris, agréé par la Cour de Cassation – Texte] [Slide] [CV]
  • Débat avec la salle – Texte]

Table ronde 3 - le regard des acteurs du transport aérien sur l'expertise

Présidence : Jean-Claude Bückancien président de l’Académie de l’air et de l’espace

  • Point de vue d’un transporteur : Gilbert Rovetto, directeur général Opérations aériennes, Air France – Texte] [CV]
  • Point de vue d’un constructeur : Yannick Malinge, Vice-President Flight Safety à Airbus – Texte] [Slide] [CV]
  • Point de vue d’un motoriste : Jacques Renvier, directeur technique adjoint SNECMA groupe SAFRAN – Texte] [Slide] [CV]
  • Le point de vue des contrôleurs aériens, Alain Serres, Syndicat national des contrôleurs du trafic aérien (SNCTA) – Texte] [Slide] [CV]
  • Le point de vue des contrôleurs aériens, Olivier Vuillemin, French Air Traffic Controllers’ Association (FATCOA) – Texte] [CV]
  • Le point de vue des pilotes, Jérôme Bansard, président du Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL) – Texte] [Slide] [CV]
  • Débat avec la salle – Texte]

Table ronde 4 - l'expertise à l'épreuve des médias et des victimes

Présidence : Robert Espérou, membre de l’Académie, ancien inspecteur général de l’aviation civile

  • Point de vue d’un avocat : Maître Daniel Soulez-Larivière – Texte] [CV]
  • Point de vue des médias, Pierre Sparaco, vice-président de l’Académie, ancien rédacteur en chef (Europe) d’Aviation Week – Texte] [CV]
  • Point de vue des victimes : Marie-France STEINLE-FEUERBACH, membre du Conseil scientifique de l’Institut national d’aide aux victimes et de médiation (INAVEM) – Texte] [CV]
  • Point de vue des victimes :Hans Ephraïmson-ABT, président de l’Aircraft Crash Victims Families Association – Texte] [CV]
  • Débat avec la salle – Texte]

Conclusions

Par Gilbert Guillaumeprésident du colloque, membre de l’Académie, ancien président de la Cour internationale de justice – Texte] [CV]